contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique

Titre: Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique

Theme1: Droit - Droit constitutionnel - Contentieux constitutionnel / QPC

Theme2: Droit - Droit de la santé / Droit médical - Droit pharmaceutique

Résumé: Le présent ouvrage est issu d'un colloque organisé à Paris le 22 novembre 2013 à l'initiative d'Hélène Gaumont-Prat, Professeur des Universités, Directeur du Laboratoire Droit de la santé et du Master « Propriété industrielle et Industries de santé » de l'Université Paris VIII, et ancien membre du Comité Consultatif National d'Éthique, avec le soutien des étudiants dudit Master.

Ce colloque, intitulé « Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique », a réuni praticiens et universitaires, scientifiques et juristes, spécialistes de la gendarmerie, de la police et des douanes dans une réflexion croisée. Celle-ci concerne à la fois la protection de la santé publique face aux médicaments falsifiés et la notion de contrefaçon de médicament qui est une atteinte à un droit de propriété intellectuelle, atteinte au brevet ou à la marque pharmaceutique. Dans certains cas, un médicament peut être à la fois contrefaisant et falsifié, les notions ne se recouvrant pas forcément.

Face au fléau mondial que constitue le commerce des « faux médicaments » et au défi pour la sauvegarde de la santé publique, les participants ont souhaité montrer les différents aspects de cette lutte et la nécessaire mobilisation internationale et pluridisciplinaire.

Ces actes de colloque réunissent les contributions de C. Atlani, N. Binctin, B. Bévière-Boyer, S. Chappant, P. Corbel, A.-M. Duguet, L. Duguet, N. Duvinage, P. Fortuit, J.-C. Galloux, H. Gaumont-Prat, N. de Grove Valdeyron, S. Mandel, J.-P. Markus, S. Molle, G. Rousset, F. Taboulet, D. Thouvenin, S. Walser et M. Igoho. Ils intéresseront aussi bien les étudiants de master et les universitaires que les praticiens des différents secteurs concernés.