- EAN13
- 9782361700133
- ISBN
- 978-2-36170-013-3
- Éditeur
- IFR
- Date de publication
- 25/01/2011
- Collection
- Actes de colloques (n° 7)
- Nombre de pages
- 334
- Dimensions
- 21 x 14,5 x 1,8 cm
- Poids
- 434 g
- Code dewey
- 347.440504
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Juge et Apparence(s)
actes du colloque des 4 & 5 Mai 2009
Édité par Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques
Ifr
Actes de colloques
Offres
Autre version disponible
Le juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer. L’appréhension complexe de cette notion a d’ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l’apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l’apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ?
Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.
Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... Dix ans après , dix ans aprèsÉquipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiquesIfr25,35
-
La pédagogie au service du droit, [actes du colloque des 28 & 29 janvier 2010]Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiquesIfr
-
L'accès aux soins. Principes et réalités, principes et réalitésÉquipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiquesIfr25,35
-
Solidarité(s) - Perspectives juridiques, perspectives juridiquesÉquipe Théorie des actes et du contrôle des institutions publiquesIfr