Traité des baux d'habitation et professionnels

Depuis les lois de 1948 et de 1989, les baux d’habitation n’ont eu de cesse
d’évoluer pour protéger et garantir locataire et propriétaire à la recherche
pour chacun de droits équilibrés. Face à ces réformes et à l’émergence de
nouvelles pratiques telles que la location touristique de très courte durée ou
le développement des résidences collectives, le droit du bail d’habitation est
devenu le droit des baux d’habitation. De même, à côté du bail commercial, un
bail hybride pour les activités professionnelles s’est développé. Cette
multiplication des situations et des hypothèses va de pair avec une
complexification de la matière.
À jour des derniers textes, notamment ceux concernant la lutte contre le
logement insalubre et les passoires énergétiques, cet ouvrage présente les
régimes juridiques applicables aux baux d’habitation à l’usage des
particuliers ou des professionnels, en mettant en relief les dimensions
pluridisciplinaires de la location résidentielle, sous ses aspects non
seulement juridiques, mais aussi sociaux,
économiques, fiscaux ou encore historiques et littéraires.
Composé de six parties, le traité détaille les régimes juridiques du bail dit
« loi de 1989 », des baux du logement social, de location courte durée,
professionnels et du bail dit « loi de 1948 ». Il s’attache à définir les
régimes applicables et précise également les enjeux et propose des solutions
pratiques.
Ensuite, des modèles de contrat et de clauses sont détaillés et analysés pour
être ré-exploitables et personnalisables. Enfin un glossaire complète ces
développements.

Cet ouvrage de référence est l’outil ultime de tous les professionnels de
l’immobilier et de leurs conseils qui disposeront ainsi réuni dans un seul
ouvrage de l’ensemble des analyses applicables aux baux d’habitation. Son
approche didactique permettra aux étudiants ainsi qu’aux particuliers loueurs
de logement, de parfaire leur apprentissage juridique et leur pratique
quotidienne.