Droit des personnes

Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets
des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose
traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les "
personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet
ouvrage.

Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des
évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements
philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les
droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie
numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à
l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas
les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit
au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La
pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation
du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses
revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des
entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le
précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à
montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du
monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de
biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la
désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes
identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et
les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés.

Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les
questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par
l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il
comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du
statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles)
mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de
cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions
nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit
civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de
personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes
sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens
spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la
personnalité et droits de notoriété.

L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de
licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des
personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront
également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à
l'image, droit au déréférencement...


*[XXe]: 20e siècle